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Marques déposées par FIMEC (soc. à r.l
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HYGROMODUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGROMODUL
FIMEC (soc. à r.l.), Usine du Val d'Azergues, 69870 ST-JUST-D'AVRAY.

Numéro de dépôt :
1289120
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/1994

Présentation de la marque HYGROMODUL

Déposée le 6 novembre 1984 par FIMEC (soc. à r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYGROMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FIMEC (soc. à r.l.), Usine du Val d'Azergues, 69870 ST-JUST-D'AVRAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque HYGROMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGROMODUL est expirée depuis le 6 novembre 1994.

FIMEC (soc. à r.l a également déposé les autres marques suivantes : SOLSTICE , CALOFRIGÉ , CLIMADENTAL


FIMEC (soc. à r.l.), Usine du Val d'Azergues, 69870 ST-JUST-D'AVRAY. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

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